Comment fonctionne un compte titre ?

Comprendre le fonctionnement d'un compte titre

Le compte titre est un support bancaire permettant d'acquérir, de détenir et de gérer une large gamme de produits financiers. Contrairement au Plan d'Épargne en Actions (PEA) ou à l'assurance vie, le compte titre offre une grande liberté d'investissement. Il s'adresse aux particuliers souhaitant diversifier leurs placements sur les marchés financiers, tout en conservant la maîtrise de la gestion et de la fiscalité.

Qu'est-ce qu'un compte titre ?

Un compte titre, aussi appelé compte titres ordinaire (CTO), est un compte ouvert auprès d'une banque ou d'un courtier qui permet d'investir sur différents instruments financiers : actions françaises et étrangères, obligations, fonds d'investissement, OPCVM, ETF, warrants, certificats, etc. Il n'existe pas de plafond de versement ni de limite en termes de montants investis.

Son ouverture est soumise à l'acceptation de la banque et requiert la signature d'une convention. Le compte titre doit impérativement être associé à un compte-espèces, indispensable pour réaliser les opérations d'achat, de vente et d'encaissement des produits financiers.

Fonctionnement courant du compte titre

L'usage du compte titre repose sur des étapes simples :

1. Versement des fonds sur le compte-espèces lié.
2. Passage des ordres d'achat ou de vente des titres depuis l'interface de la banque ou du courtier.
3. À chaque achat, le montant correspondant est débité du compte-espèces, et les titres figurent dans le compte titre.
4. Lors d'une vente, les titres sont débités du compte titre et le produit de la vente est crédité sur le compte-espèces.

Le titulaire reste libre d'arbitrer, transférer ou de céder tout ou partie de son portefeuille, sans contraintes particulières, hors frais et obligations fiscales. Il est possible d'alimenter ou de retirer des fonds à tout moment.

Éléments bancaires et assurantiels à connaître

Sur le plan bancaire, il est important de distinguer le compte titre des autres placements :

Liberté d'investissement : la diversité des produits accessibles permet d'agir sur plusieurs marchés (actions, obligations, produits dérivés), en France comme à l'international.
Absence de protection des capitaux : à l'inverse d'une assurance vie, le capital investi n'est pas garanti. En cas de baisse des marchés, le titulaire supporte seul le risque de perte en capital.
Frais associés : leur nature et leur niveau varient selon l'établissement. Ils incluent les frais de courtage (pour chaque ordre), les droits de garde (frais annuels sur les titres détenus), voire des commissions de change pour les titres étrangers.

Le compte titre ne bénéficie pas d'un cadre fiscal avantageux comme le PEA ou certains contrats d'assurance vie. Les gains réalisés (plus-values, dividendes, coupons) sont soumis à l'imposition selon le régime fiscal en vigueur au moment de la cession ou du versement.

En cas de défaillance de l'établissement, la garantie des titres est assurée dans la limite de 70 000 € par client et par institution (garantie des titres par le FGDR). Cela concerne uniquement la dépossession des titres par la banque, non la perte liée à l'évolution des marchés.

Fiscalité du compte titre

Les revenus générés via un compte titre (plus-values de cession, intérêts, dividendes) sont soumis au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU ou « flat tax ») de 30 % - comprenant 12,8 % d'impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux. Toutefois, il est possible sur option d'être imposé au barème progressif de l'impôt sur le revenu dans certains cas.
Il n'existe pas d'avantage fiscal propre au compte titre, ce qui le distingue des PEA et de l'assurance vie.

Ouverture, gestion et clôture d'un compte titre

L'ouverture d'un compte titre s'effectue auprès d'une banque traditionnelle, d'une banque en ligne ou d'un courtier spécialisé. Certaines démarches sont similaires à celles d'un compte courant : présentation de justificatifs d'identité, de domicile, et signature de la convention de compte. Chaque investisseur doit également remplir un questionnaire d'adéquation, destiné à évaluer sa connaissance des risques et des marchés financiers.

La gestion du compte titre se fait en totale autonomie ou avec l'appui d'un conseiller. Il reste possible de transférer un compte titre d'un établissement à un autre, moyennant des frais, ou de le clôturer à tout moment.

Compte titre et crédit

Des solutions de financement peuvent être adossées à un compte titre dans le cadre du crédit lombard. Cette opération consiste à obtenir un prêt garanti par la valeur des titres détenus en portefeuille. Le montant du crédit octroyé dépend du type et de la liquidité des titres mis en gage, ainsi que de leur valorisation.

À retenir

Le compte titre, grâce à sa grande souplesse, s'adresse aux investisseurs souhaitant accéder à une large palette de supports financiers, tout en acceptant le risque associé à l'évolution des marchés et une fiscalité de droit commun. Il constitue un outil incontournable pour diversifier son patrimoine ou mettre en place des stratégies financières personnalisées, sans restriction de montant ni d'univers d'investissement.